Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/2007
Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/2007
Activité
Fabrication de jeux et jouets
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Fabienne MOSNIER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 500 152 483. Son activité principale déclarée est fabrication de jeux et jouets, code NAF/APE 32.40Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Fabienne MOSNIER |
| SIREN | 500 152 483 |
| SIRET (siège) | 500 152 483 00045 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR60500152483 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/09/2007 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
32.40ZFabrication de jeux et jouets
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 32
Groupe: Groupe 32.4
Classe: Classe 32.40Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Fabienne MOSNIER | 500 152 483 00045 | Siège social | 01/09/2013 | Le ClaouxRue de la Magdeleine | Actif |
Fabienne MOSNIER | 500 152 483 00011 | Établissement fermé | 01/09/2007 | 25 Rue de France05000 Gap | Fermé |
Fabienne MOSNIER | 500 152 483 00029 | Établissement fermé | 01/04/2008 | Residence Kantucky74 Boulevard Georges Pompidou | Fermé |
Fabienne MOSNIER | 500 152 483 00037 | Établissement fermé | 01/07/2009 | Le Coin MontagneRes le Podium | Fermé |
Fabienne MOSNIER | 500 152 483 00052 | Établissement fermé | 01/04/2016 | Le Pre du Moulin Bat.flore 2056 Avenue du General de Gaulle | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Le Claoux
Rue de la Magdeleine
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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