Entrepreneur individuel • Créée le 22/12/2009
Entrepreneur individuel • Créée le 22/12/2009
Activité
Fabrication de carrosseries et remorques
Effectif
Plus aucun salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Fabien BARTHOD MALAT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 519 021 174. Son activité principale déclarée est fabrication de carrosseries et remorques, code NAF/APE 29.20Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Fabien BARTHOD MALAT |
| SIREN | 519 021 174 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 519 021 174 00031 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR37519021174 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 22/12/2009 |
| Date de cessation | 31/10/2023 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/10/2023 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
16 ans
Effectif
Plus aucun salarié (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
29.20ZFabrication de carrosseries et remorques
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 29
Groupe: Groupe 29.2
Classe: Classe 29.20Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Fabien BARTHOD MALAT | 519 021 174 00031 | Ancien siège fermé | 02/01/2015 | Za la Coupotte14 Rue Jean Moulin | Fermé |
Fabien BARTHOD MALAT | 519 021 174 00015 | Établissement fermé | 22/12/2009 | 7 Chemin de la Grande Plaine25440 Cessey | Fermé |
Fabien BARTHOD MALAT | 519 021 174 00023 | Établissement fermé | 01/01/2013 | 2 B Chemin de la Grande Plaine25440 Cessey | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Za la Coupotte
14 Rue Jean Moulin
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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