Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/2003
Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/2003
Activité
Sylviculture et autres activités foresti...
Effectif
Plus aucun salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Fabien BACHELET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 449 037 274. Son activité principale déclarée est sylviculture et autres activités forestières, code NAF/APE 02.10Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Fabien BACHELET |
| SIREN | 449 037 274 |
| SIRET (siège) | 449 037 274 00056 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR84449037274 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/07/2003 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
23 ans
Effectif
Plus aucun salarié (donnée 2023)
Secteur
A
Activité (Code NAF)
02.10ZSylviculture et autres activités forestières
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 02
Groupe: Groupe 02.1
Classe: Classe 02.10Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Fabien BACHELET | 449 037 274 00056 | Siège social | 30/06/2023 | Les Buissons71670 Breuil (le) | Actif |
Fabien BACHELET | 449 037 274 00015 | Établissement fermé | 01/07/2003 | 17 Allee des Plantes21121 Fontaine-les-Dijon | Fermé |
Fabien BACHELET | 449 037 274 00023 | Établissement fermé | 01/08/2007 | Hameau de Tresoire123 Route du Champ des Cours | Fermé |
Fabien BACHELET | 449 037 274 00031 | Établissement fermé | 06/07/2015 | 13 Route de Baignant71350 Allerey-sur-Saone | Fermé |
Fabien BACHELET | 449 037 274 00049 | Établissement fermé | 15/12/2018 | Les Buissons71670 Breuil (le) | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Les Buissons
71670 Breuil (le)
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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