SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 01/01/1959 • 67 ans d'existence
SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 01/01/1959 • 67 ans
Activité
Fabrication de machines pour l'industrie...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
ETS DEMOISY est une sa à conseil d'administration (s.a.i.) immatriculée sous le SIREN 515 920 247, ayant son siège social à Vignoles (21200). Son activité principale déclarée est fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire, code NAF/APE 28.93Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ETS DEMOISY |
| SIREN | 515 920 247 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 515 920 247 00027 |
| Forme juridique | SA à conseil d'administration (s.a.i.) |
| N° TVA intracommunautaire | FR41515920247 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1959 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Dijon |
| N° RCS | 515920247 RCS Dijon |
Statut
Ancienneté
67 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
28.93ZFabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 28
Groupe: Groupe 28.9
Classe: Classe 28.93Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ETS DEMOISY | 515 920 247 00027 | Ancien siège fermé | 01/12/2008 | Rue Arthur Barolet21200 Vignoles | Fermé |
ETS DEMOISY | 515 920 247 00019 | Établissement fermé | 01/01/1959 | 41 Route de Seurre21200 Beaune | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Rue Arthur Barolet
21200 Vignoles
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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