EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée • Créée le 01/06/2011 • 15 ans d'existence
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée • Créée le 01/06/2011 • 15 ans
Activité
Travaux d'installation d'eau et de gaz e...
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
ETS BORNE ET FILS est une eurl, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 533 454 401, ayant son siège social à Frambouhans (25140). Son activité principale déclarée est travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux, code NAF/APE 43.22A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ETS BORNE ET FILS |
| SIREN | 533 454 401 |
| SIRET (siège) | 533 454 401 00027 |
| Forme juridique | EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR82533454401 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/06/2011 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 533454401 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
15 ans
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.22ATravaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.2
Classe: Classe 43.22A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ETS BORNE ET FILS | 533 454 401 00027 | Siège social | 01/11/2025 | 3 Rue des Sorbiers25140 Frambouhans | Actif |
ETS BORNE ET FILS | 533 454 401 00019 | Établissement fermé | 01/06/2011 | 25 B Rue du Capitaine Treilhes25140 Frambouhans | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
3 Rue des Sorbiers
25140 Frambouhans
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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