Société civile d'exploitation agricole • Créée le 01/11/2016 • 9 ans d'existence
Société civile d'exploitation agricole • Créée le 01/11/2016 • 9 ans
Activité
Activités réputées agricoles au sens de ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
44 000,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
ETIENNE BROUTIER est une société civile d'exploitation agricole immatriculée sous le SIREN 823 580 097, ayant son siège social à Montcavrel (62170). Son activité principale déclarée est activités réputées agricoles au sens de l'art l311-1 du code rural dont la polyculture, code NAF/APE 01.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ETIENNE BROUTIER |
| SIREN | 823 580 097 |
| SIRET (siège) | 823 580 097 00017 |
| Forme juridique | Société civile d'exploitation agricole |
| N° TVA intracommunautaire | FR50823580097 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/11/2016 |
| Capital social | 44 000,00 € |
| Greffe compétent | BOULOGNE-SUR-MER |
| N° RCS | 823580097 RCS BOULOGNE-SUR-MER |
Statut
Ancienneté
9 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.11ZActivités réputées agricoles au sens de l'Art L311-1 du code rural dont la polyculture
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.1
Classe: Classe 01.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ETIENNE BROUTIER | 823 580 097 00017 | Siège social | 01/11/2016 | Ferme de la RisquetteRte de Saint Omer | Actif |
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Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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Ferme de la Risquette
Rte de Saint Omer
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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