Entrepreneur individuel • Créée le 01/06/1999
Entrepreneur individuel • Créée le 01/06/1999
Activité
Collecte et traitement des eaux usées
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Eric SICARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 423 074 160. Son activité principale déclarée est collecte et traitement des eaux usées, code NAF/APE 37.00Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Eric SICARD |
| SIREN | 423 074 160 |
| SIRET (siège) | 423 074 160 00031 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR93423074160 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/06/1999 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
27 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
E
Activité (Code NAF)
37.00ZCollecte et traitement des eaux usées
Domaine d'activité
E - Production et distribution d'eau, assainissement
Section: E - Production et distribution d'eau, assainissement
Division: Division 37
Groupe: Groupe 37.0
Classe: Classe 37.00Z
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Eric SICARD | 423 074 160 00031 | Siège social | 01/08/2001 | Le BranaRte de Bouconne | Actif |
Eric SICARD | 423 074 160 00015 | Établissement fermé | 01/06/1999 | 20 B Rue Engalieres31400 Toulouse | Fermé |
Eric SICARD | 423 074 160 00023 | Établissement fermé | 13/06/2000 | La ManganouilleChe Empelat | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Le Brana
Rte de Bouconne
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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