Autre société civile • Créée le 01/01/1900 • 126 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 01/01/1900 • 126 ans
Activité
Effectuer toutes opérations civiles se r...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
152,45 €
Établissements
1 (1 actifs)
ENVIRONNEMENT PARTICIPATION AMENAGEMENT est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 311 624 464, ayant son siège social à Lons-Le-Saunier (39000). Son activité principale déclarée est effectuer toutes opérations civiles se rapportant à l'étude et à la gestion de l'environnement, notamment de commanditer, réaliser, participer à la réalisation ou diffuser toute étude ayant pour objet, directement ou indirectement, l'intégration de préoccupations d'environnement au sein des décisions de tous ordres, code NAF/APE 71.12B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ENVIRONNEMENT PARTICIPATION AMENAGEMENT |
| SIREN | 311 624 464 |
| SIRET (siège) | 311 624 464 00021 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR14311624464 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1900 |
| Capital social | 152,45 € |
| Greffe compétent | LONS-LE-SAUNIER |
| N° RCS | 311624464 RCS LONS-LE-SAUNIER |
Statut
Ancienneté
126 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.12BEffectuer toutes opérations civiles se rapportant à l'étude et à la gestion de l'environnement, notamment de commanditer, réaliser, participer à la réalisation ou diffuser toute étude ayant pour objet, directement ou indirectement, l'intégration de préoccupations d'environnement au sein des décisions de tous ordres
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.12B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ENVIRONNEMENT PARTICIPATION AMENAGEMENT | 311 624 464 00021 | Siège social | 01/01/1900 | 13 Rue des Cordeliers39000 Lons-le-Saunier | Actif |
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Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
13 Rue des Cordeliers
39000 Lons-le-Saunier
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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