Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/2007
Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/2007
Activité
Activités de soutien aux cultures
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (1 actifs)
Emmanuel SAINSON est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 501 204 531. Son activité principale déclarée est activités de soutien aux cultures, code NAF/APE 01.61Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Emmanuel SAINSON |
| SIREN | 501 204 531 |
| SIRET (siège) | 501 204 531 00070 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR18501204531 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/10/2007 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
18 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.61ZActivités de soutien aux cultures
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.6
Classe: Classe 01.61Z
Total
7
Actifs
1
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Emmanuel SAINSON | 501 204 531 00070 | Siège social | 01/02/2020 | 1 Rue du Four Banal21190 Volnay | Actif |
Emmanuel SAINSON | 501 204 531 00013 | Établissement fermé | 01/10/2007 | 2 Cours Francois Blondeau21190 Volnay | Fermé |
Emmanuel SAINSON | 501 204 531 00021 | Établissement fermé | 03/10/2009 | 28 Rue du Faubourg Bretonniere21200 Beaune | Fermé |
Emmanuel SAINSON | 501 204 531 00039 | Établissement fermé | 01/01/2010 | Rue des Cras21190 Nantoux | Fermé |
Emmanuel SAINSON | 501 204 531 00047 | Établissement fermé | 01/01/2012 | Domaine Emmanuel Sainson8 B Place du Murger | Fermé |
Emmanuel SAINSON | 501 204 531 00054 | Établissement fermé | 01/02/2017 | 2 Rue du Couvent11200 Homps | Fermé |
Emmanuel SAINSON | 501 204 531 00062 | Établissement fermé | 01/11/2019 | 1 Place Theophile Foisset21200 Beaune | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1 Rue du Four Banal
21190 Volnay
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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