Entrepreneur individuel • Créée le 09/09/1996
Entrepreneur individuel • Créée le 09/09/1996
Activité
Commerce de détail d'ordinateurs, d'unit...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Emmanuel CHARTON est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 408 715 423. Son activité principale déclarée est commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé, code NAF/APE 47.41Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Emmanuel CHARTON |
| SIREN | 408 715 423 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 408 715 423 00021 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR30408715423 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 09/09/1996 |
| Date de cessation | 01/11/2009 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/11/2009 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.41ZCommerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.4
Classe: Classe 47.41Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Emmanuel CHARTON | 408 715 423 00021 | Ancien siège fermé | 01/09/2009 | Allee du Souvenir18240 Santranges | Fermé |
Emmanuel CHARTON | 408 715 423 00013 | Établissement fermé | 09/09/1996 | Moulin de la Gombarderie45420 Bonny-sur-Loire | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Allee du Souvenir
18240 Santranges
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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