Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) • Créée le 15/06/2022 • 4 ans d'existence
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) • Créée le 15/06/2022 • 4 ans
Activité
Élevage d'autres animaux
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
ELEVAGE ROYAL est une groupement agricole d'exploitation en commun (gaec) immatriculée sous le SIREN 917 907 016, ayant son siège social à Dommartin-Les-Cuiseaux (71480). Son activité principale déclarée est élevage d'autres animaux, code NAF/APE 01.49Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ELEVAGE ROYAL |
| SIREN | 917 907 016 |
| SIRET (siège) | 917 907 016 00013 |
| Forme juridique | Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) |
| N° TVA intracommunautaire | FR88917907016 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 15/06/2022 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Chalon-sur-Saône / Mâcon |
| N° RCS | 917907016 RCS Chalon-sur-Saône |
Statut
Ancienneté
4 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.49ZÉlevage d'autres animaux
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.49Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ELEVAGE ROYAL | 917 907 016 00013 | Siège social | 15/06/2022 | 800 Chemin de la Liambe71480 Dommartin-les-Cuiseaux | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
800 Chemin de la Liambe
71480 Dommartin-les-Cuiseaux
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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