Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) • Créée le 01/07/1984 • 42 ans d'existence
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) • Créée le 01/07/1984 • 42 ans
Activité
CULTURES GENERALES, PRODUCTION LAITIERE,...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
75 600,00 €
Établissements
3 (1 actifs)
ELEVAGE DEBOUCHE est une groupement agricole d'exploitation en commun (gaec) immatriculée sous le SIREN 331 875 799, ayant son siège social à Verne (25110). Son activité principale déclarée est cultures generales, production laitiere, cereales, code NAF/APE 01.41Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ELEVAGE DEBOUCHE |
| SIREN | 331 875 799 |
| SIRET (siège) | 331 875 799 00032 |
| Forme juridique | Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) |
| N° TVA intracommunautaire | FR09331875799 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/07/1984 |
| Capital social | 75 600,00 € |
| Greffe compétent | BESANÇON |
| N° RCS | 331875799 RCS BESANÇON |
Statut
Ancienneté
42 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.41ZCULTURES GENERALES, PRODUCTION LAITIERE, CEREALES
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.41Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ELEVAGE DEBOUCHE | 331 875 799 00032 | Siège social | 01/01/2005 | Au Domicile de M. Patrick3 Rue de Saussoie | Actif |
ELEVAGE DEBOUCHE | 331 875 799 00016 | Établissement fermé | 01/07/1984 | 25110 Autechaux | Fermé |
ELEVAGE DEBOUCHE | 331 875 799 00024 | Établissement fermé | 01/01/1998 | Chez M. Pegeot Christian25110 Autechaux | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Au Domicile de M. Patrick
3 Rue de Saussoie
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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