Exploitation agricole à responsabilité limitée • Créée le 04/07/2002 • 24 ans d'existence
Exploitation agricole à responsabilité limitée • Créée le 04/07/2002 • 24 ans
Activité
Élevage de vaches laitières
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
EARL SANDOZ FRANCOIS est une exploitation agricole à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 442 908 323, ayant son siège social à Charquemont (25140). Son activité principale déclarée est élevage de vaches laitières, code NAF/APE 01.41Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | EARL SANDOZ FRANCOIS |
| SIREN | 442 908 323 |
| SIRET (siège) | 442 908 323 00029 |
| Forme juridique | Exploitation agricole à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR66442908323 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 04/07/2002 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 442908323 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.41ZÉlevage de vaches laitières
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.41Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
EARL SANDOZ FRANCOIS | 442 908 323 00029 | Siège social | 01/04/2012 | La Chapelle du Vaudey25140 Charquemont | Actif |
EARL SANDOZ FRANCOIS | 442 908 323 00011 | Établissement fermé | 04/07/2002 | Le Prelot25450 Damprichard | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
La Chapelle du Vaudey
25140 Charquemont
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.