Exploitation agricole à responsabilité limitée • Créée le 01/05/2003 • 23 ans d'existence
Exploitation agricole à responsabilité limitée • Créée le 01/05/2003 • 23 ans
Activité
Arboriculture
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
35 000,00 €
Établissements
2 (1 actifs)
EARL ROSSIGNOL JEROME est une exploitation agricole à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 449 703 206, ayant son siège social à Mirabel (82440). Son activité principale déclarée est arboriculture, code NAF/APE 01.24Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | EARL ROSSIGNOL JEROME |
| SIREN | 449 703 206 |
| SIRET (siège) | 449 703 206 00028 |
| Forme juridique | Exploitation agricole à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR68449703206 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/05/2003 |
| Capital social | 35 000,00 € |
| Greffe compétent | MONTAUBAN |
| N° RCS | 449703206 RCS MONTAUBAN |
Statut
Ancienneté
23 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.24ZArboriculture
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.2
Classe: Classe 01.24Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
EARL ROSSIGNOL JEROME | 449 703 206 00028 | Siège social | 16/12/2021 | 820 Route de Sibade82440 Mirabel | Actif |
EARL ROSSIGNOL JEROME | 449 703 206 00010 | Établissement fermé | 01/05/2003 | 819 Route d'Albias82440 Mirabel | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
820 Route de Sibade
82440 Mirabel
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.