Exploitation agricole à responsabilité limitée • Créée le 01/10/2008 • 17 ans d'existence
Exploitation agricole à responsabilité limitée • Créée le 01/10/2008 • 17 ans
Activité
Enseignement de disciplines sportives et...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
EARL DU COTARD est une exploitation agricole à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 508 614 484, ayant son siège social à Osselle-Routelle (25320). Son activité principale déclarée est enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs, code NAF/APE 85.51Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | EARL DU COTARD |
| SIREN | 508 614 484 |
| SIRET (siège) | 508 614 484 00014 |
| Forme juridique | Exploitation agricole à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR96508614484 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/10/2008 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 508614484 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.51ZEnseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.51Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
EARL DU COTARD | 508 614 484 00014 | Siège social | 01/10/2008 | Ld le Cotard25320 Osselle-Routelle | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Ld le Cotard
25320 Osselle-Routelle
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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