Exploitation agricole à responsabilité limitée • Créée le 01/01/1979 • 47 ans d'existence
Exploitation agricole à responsabilité limitée • Créée le 01/01/1979 • 47 ans
Activité
Élevage d'autres bovins et de buffles
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
EARL DE FRANOULD est une exploitation agricole à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 314 954 512, ayant son siège social à Dommartin-Les-Remiremont (88200). Son activité principale déclarée est élevage d'autres bovins et de buffles, code NAF/APE 01.42Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | EARL DE FRANOULD |
| SIREN | 314 954 512 |
| SIRET (siège) | 314 954 512 00021 |
| Forme juridique | Exploitation agricole à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR31314954512 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1979 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Épinal |
| N° RCS | 314954512 RCS Épinal |
Statut
Ancienneté
47 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.42ZÉlevage d'autres bovins et de buffles
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.42Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
EARL DE FRANOULD | 314 954 512 00021 | Siège social | 01/11/2017 | 1020 Rue des Tilles88200 Dommartin-les-Remiremont | Actif |
EARL DE FRANOULD | 314 954 512 00013 | Établissement fermé | 01/01/1979 | Mr Rosaye Jean Jacques94 Rue des Clos | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1020 Rue des Tilles
88200 Dommartin-les-Remiremont
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.