Exploitation agricole à responsabilité limitée • Créée le 01/11/1995 • 30 ans d'existence
Exploitation agricole à responsabilité limitée • Créée le 01/11/1995 • 30 ans
Activité
Culture de la vigne
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
EARL CYRIL ET JACQUES MOUSSET est une exploitation agricole à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 403 249 865, ayant son siège social à Chateauneuf-Du-Pape (84230). Son activité principale déclarée est culture de la vigne, code NAF/APE 01.21Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | EARL CYRIL ET JACQUES MOUSSET |
| SIREN | 403 249 865 |
| SIRET (siège) | 403 249 865 00029 |
| Forme juridique | Exploitation agricole à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR42403249865 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/11/1995 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Avignon |
| N° RCS | 403249865 RCS Avignon |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.21ZCulture de la vigne
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.2
Classe: Classe 01.21Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
EARL CYRIL ET JACQUES MOUSSET | 403 249 865 00029 | Siège social | 01/11/1995 | 620 Route de Bedarrides84230 Chateauneuf-du-Pape | Actif |
EARL CYRIL ET JACQUES MOUSSET | 403 249 865 00011 | Établissement fermé | 01/11/1995 | Dom de la Font du Loup84370 Bedarrides | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
620 Route de Bedarrides
84230 Chateauneuf-du-Pape
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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