Autre société civile • Créée le 15/03/1990 • 36 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 15/03/1990 • 36 ans
Activité
L'exploitation et l'administration par t...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
305 000,00 €
Établissements
3 (1 actifs)
DUCHASSAN est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 353 965 098, ayant son siège social à Le Mesnil-Simon (14140). Son activité principale déclarée est l'exploitation et l'administration par tous moyens directs ou indirects et notamment par bail ou location de tous immeubles bâtis ou non bâtis et de tous droits au bail l'acquisition l'administration l'aménagement la conception la vente en totalité ou en partie et l'échange de tous immeubles bâtis ou non bâtis et de tous droits au bail en france et à l'étranger, code NAF/APE 68.32A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | DUCHASSAN |
| SIREN | 353 965 098 |
| SIRET (siège) | 353 965 098 00034 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR28353965098 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 15/03/1990 |
| Capital social | 305 000,00 € |
| Greffe compétent | CAEN |
| N° RCS | 353965098 RCS CAEN |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.32AL'exploitation et l'administration par tous moyens directs ou indirects et notamment par bail ou location de tous immeubles bâtis ou non bâtis et de tous droits au bail l'acquisition l'administration l'aménagement la conception la vente en totalité ou en partie et l'échange de tous immeubles bâtis ou non bâtis et de tous droits au bail en France et à l'étranger
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective suggérée
Convention collective de l'immobilier
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.3
Classe: Classe 68.32A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DUCHASSAN | 353 965 098 00034 | Siège social | 01/07/2001 | Domaine des Bruyeres14140 Le Mesnil-Simon | Actif |
DUCHASSAN | 353 965 098 00018 | Établissement fermé | 15/03/1990 | 190 B Avenue de la Republique14800 Deauville | Fermé |
DUCHASSAN | 353 965 098 00026 | Établissement fermé | 01/01/1992 | Rue du Champ de l'Alun14910 Blonville-sur-Mer | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Domaine des Bruyeres
14140 Le Mesnil-Simon
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.