Société civile d'exploitation agricole • Créée le 01/12/1994 • 31 ans d'existence
Société civile d'exploitation agricole • Créée le 01/12/1994 • 31 ans
Activité
EXERCICE D'ACTIVITES REPUTEES AGRICOLES ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
110 000,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
DU MAS DE LA VIGNE est une société civile d'exploitation agricole immatriculée sous le SIREN 399 385 475, ayant son siège social à Arles (13104). Son activité principale déclarée est exercice d'activites reputees agricoles au sens de l'article 2 de la loi no 88-1202 du 30 decembre 1988., code NAF/APE 01.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | DU MAS DE LA VIGNE |
| SIREN | 399 385 475 |
| SIRET (siège) | 399 385 475 00013 |
| Forme juridique | Société civile d'exploitation agricole |
| N° TVA intracommunautaire | FR21399385475 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/12/1994 |
| Capital social | 110 000,00 € |
| Greffe compétent | MARSEILLE |
| N° RCS | 399385475 RCS MARSEILLE |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.11ZEXERCICE D'ACTIVITES REPUTEES AGRICOLES AU SENS DE L'ARTICLE 2 DE LA LOI No 88-1202 DU 30 DECEMBRE 1988.
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.1
Classe: Classe 01.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DU MAS DE LA VIGNE | 399 385 475 00013 | Siège social | 01/12/1994 | Mas de la VigneAlbaron | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Mas de la Vigne
Albaron
+ 1 autre — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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