SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 01/09/2004 • 21 ans d'existence
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 01/09/2004 • 21 ans
Activité
Travaux de terrassement courants et trav...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
D.T.A.M. est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 478 128 564, ayant son siège social à Osny (95520). Son activité principale déclarée est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires, code NAF/APE 43.12A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | D.T.A.M. |
| SIREN | 478 128 564 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 478 128 564 00026 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR47478128564 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/09/2004 |
| Date de cessation | 22/02/2019 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Pontoise |
| N° RCS | 478128564 RCS Pontoise |
Statut
Ancienneté
21 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.12ATravaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.1
Classe: Classe 43.12A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
D.T.A.M. | 478 128 564 00026 | Ancien siège fermé | 23/06/2009 | 26 B Rue Aristide Briand95520 Osny | Fermé |
D.T.A.M. | 478 128 564 00018 | Établissement fermé | 01/09/2004 | Zone d'Epluches6 Rue de l'Industrie | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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26 B Rue Aristide Briand
95520 Osny
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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