Société créée de fait entre personnes physiques • Créée le 01/01/1998 • 28 ans d'existence
Société créée de fait entre personnes physiques • Créée le 01/01/1998 • 28 ans
Activité
Activité des médecins généralistes
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non renseigné
Établissements
2 (1 actifs)
DR GROSMAIRE FAYOLLE est une société créée de fait entre personnes physiques immatriculée sous le SIREN 418 439 402, ayant son siège social à Montelimar (26200). Son activité principale déclarée est activité des médecins généralistes, code NAF/APE 86.21Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | DR GROSMAIRE FAYOLLE |
| SIREN | 418 439 402 |
| SIRET (siège) | 418 439 402 00029 |
| Forme juridique | Société créée de fait entre personnes physiques |
| N° TVA intracommunautaire | FR90418439402 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1998 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Romans-sur-Isère |
| N° RCS | 418439402 RCS Romans-sur-Isère |
Statut
Ancienneté
28 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.21ZActivité des médecins généralistes
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective applicable
Convention collective des cabinets médicaux
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.2
Classe: Classe 86.21Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DR GROSMAIRE FAYOLLE | 418 439 402 00029 | Siège social | 01/08/2007 | Nathalie Ou Fayolle Herve69 Avenue du Teil | Actif |
DR GROSMAIRE FAYOLLE | 418 439 402 00011 | Établissement fermé | 01/01/1998 | Groupe Medical Adhemar81 Avenue du Teil | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Nathalie Ou Fayolle Herve
69 Avenue du Teil
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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