Association déclarée • Créée le 01/01/1900 • 126 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 01/01/1900 • 126 ans
Activité
Activités hospitalières
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Capital
Non renseigné
Établissements
10 (2 actifs)
DON DU SOUFFLE-ASSOC F.C. ASSIST DOMICIL est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 301 793 998, ayant son siège social à Besancon (25000). Son activité principale déclarée est activités hospitalières, code NAF/APE 86.10Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | DON DU SOUFFLE-ASSOC F.C. ASSIST DOMICIL |
| SIREN | 301 793 998 |
| SIRET (siège) | 301 793 998 00024 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR11301793998 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1900 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 301793998 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
126 ans
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.10ZActivités hospitalières
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective applicable
Convention collective de l'hospitalisation privée
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.1
Classe: Classe 86.10Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
10
Actifs
2
Fermés
8
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DON DU SOUFFLE-ASSOC F.C. ASSIST DOMICIL | 301 793 998 00024 | Siège social | 01/01/1990 | Cs616051 B Esp Docteur Francois Barale | Actif |
DON DU SOUFFLE-ASSOC F.C. ASSIST DOMICIL | 301 793 998 00032 | Établissement fermé | 31/12/1986 | Samu du Chg de Lons2 Rue Regard | Fermé |
DON DU SOUFFLE-ASSOC F.C. ASSIST DOMICIL | 301 793 998 00040 | Établissement fermé | 28/04/1997 | Chu Jean MinjozBoulevard Alexandre Fleming | Fermé |
DON DU SOUFFLE-ASSOC F.C. ASSIST DOMICIL | 301 793 998 00057 | Établissement fermé | 01/06/1991 | 33 Rue du Marechal Leclerc39100 Dole | Fermé |
DON DU SOUFFLE-ASSOC F.C. ASSIST DOMICIL | 301 793 998 00065 | Établissement fermé | 24/02/1992 | Rue des Gleux70200 Lure | Fermé |
DON DU SOUFFLE-ASSOC F.C. ASSIST DOMICIL | 301 793 998 00073 | Établissement fermé | 26/04/1993 | 41 Avenue Aristide Briand70000 Vesoul | Fermé |
DON DU SOUFFLE-ASSOC F.C. ASSIST DOMICIL | 301 793 998 00081 | Établissement fermé | 01/04/1988 | Rue de Villedieu25700 Valentigney | Fermé |
DON DU SOUFFLE-ASSOC F.C. ASSIST DOMICIL | 301 793 998 00099 | Établissement fermé | 15/02/1987 | 8 Boulevard Jean-Marie de Lattre de Tassigny90000 Belfort | Fermé |
DON DU SOUFFLE-ASSOC F.C. ASSIST DOMICIL | 301 793 998 00107 | Établissement secondaire | 30/09/2003 | Chu St Jacques Explo Fonct2 Place Saint-Jacques | Actif |
DON DU SOUFFLE-ASSOC F.C. ASSIST DOMICIL | 301 793 998 00115 | Établissement fermé | 11/06/2012 | 9 Rue des Quatre Journaux25770 Franois | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Cs61605
1 B Esp Docteur Francois Barale
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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