Autre société civile • Créée le 16/10/2008 • 18 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 16/10/2008 • 18 ans
Activité
Supports juridiques de programmes
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
DOMUS est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 508 645 892, ayant son siège social à Lyon 9eme (69009). Son activité principale déclarée est supports juridiques de programmes, code NAF/APE 41.10D. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | DOMUS |
| SIREN | 508 645 892 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 508 645 892 00011 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR36508645892 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 16/10/2008 |
| Date de cessation | 30/09/2013 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Lyon |
| N° RCS | 508645892 RCS Lyon |
Statut
Ancienneté
18 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
41.10DSupports juridiques de programmes
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 41
Groupe: Groupe 41.1
Classe: Classe 41.10D
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DOMUS | 508 645 892 00011 | Ancien siège fermé | 16/10/2008 | 158 Av 25eme Rgt Tirailleurs Senegalais69009 Lyon 9eme | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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158 Av 25eme Rgt Tirailleurs Senegalais
69009 Lyon 9eme
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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