SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 20/03/2026
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 20/03/2026
Activité
Assistance à maîtrise d'ouvrage. Consei...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
1 000,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
DOMUS NOVA est une sasu, société par actions simplifiée unipersonnelle immatriculée sous le SIREN 102 750 015, ayant son siège social à Nice (06200). Son activité principale déclarée est assistance à maîtrise d'ouvrage. conseil en montage d'opération de promotion immobilière. conseil en urbanisme et architecture. conseil et gestion des recours de tiers sur permis de construire. conseil en ingénierie patrimoniale et en solutions financières, bancaires et immobilières. conseil en investissement financier, mobilier et immobilier. activité d'intermédiaire de banque et d'établissements financiers. activité de courtage et d'intermédiation en assurances. activité de courtage en opérations de banque et services de paiement. transactions immobilières et commerciales. recherche et développement foncier. , code NAF/APE 71.12B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | DOMUS NOVA |
| SIREN | 102 750 015 |
| SIRET (siège) | 102 750 015 00012 |
| Forme juridique | SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle |
| N° TVA intracommunautaire | FR62102750015 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 20/03/2026 |
| Capital social | 1 000,00 € |
| Greffe compétent | NICE |
| N° RCS | 102750015 RCS NICE |
Statut
Ancienneté
0 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.12BAssistance à maîtrise d'ouvrage. Conseil en montage d'opération de promotion immobilière. Conseil en urbanisme et architecture. Conseil et gestion des recours de tiers sur permis de construire. Conseil en ingénierie patrimoniale et en solutions financières, bancaires et immobilières. Conseil en investissement financier, mobilier et immobilier. Activité d'intermédiaire de banque et d'établissements financiers. Activité de courtage et d'intermédiation en assurances. Activité de courtage en opérations de banque et services de paiement. Transactions immobilières et commerciales. Recherche et développement foncier.
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.12B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DOMUS NOVA | 102 750 015 00012 | Siège social | 20/03/2026 | Nice la Plaine - Bat F1Avenue Emmanuel Pontremoli | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Nice la Plaine - Bat F1
Avenue Emmanuel Pontremoli
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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