Association déclarée • Créée le 09/11/2021 • 4 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 09/11/2021 • 4 ans
Activité
Enseignement de disciplines sportives et...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
DOM'SPORT est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 911 268 555, ayant son siège social à Saint-Andre-De-Corcy (01390). Son activité principale déclarée est enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs, code NAF/APE 85.51Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | DOM'SPORT |
| SIREN | 911 268 555 |
| SIRET (siège) | 911 268 555 00016 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR66911268555 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 09/11/2021 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Bourg-en-Bresse |
| N° RCS | 911268555 RCS Bourg-en-Bresse |
Statut
Ancienneté
4 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.51ZEnseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.51Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DOM'SPORT | 911 268 555 00016 | Siège social | 09/11/2021 | 27 Rue de la Bergerie01390 Saint-Andre-de-Corcy | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
27 Rue de la Bergerie
01390 Saint-Andre-de-Corcy
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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