Société d'exercice libéral par action simplifiée • Créée le 11/08/2014 • 12 ans d'existence
Société d'exercice libéral par action simplifiée • Créée le 11/08/2014 • 12 ans
Activité
Activités des professionnels de la réédu...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
DOMINIQUE MASSON est une société d'exercice libéral par action simplifiée immatriculée sous le SIREN 803 998 970, ayant son siège social à Belfort (90000). Son activité principale déclarée est activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues, code NAF/APE 86.90E. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | DOMINIQUE MASSON |
| SIREN | 803 998 970 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 803 998 970 00013 |
| Forme juridique | Société d'exercice libéral par action simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR63803998970 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 11/08/2014 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Belfort |
| N° RCS | 803998970 RCS Belfort |
Statut
Ancienneté
12 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.90EActivités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.9
Classe: Classe 86.90E
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DOMINIQUE MASSON | 803 998 970 00013 | Ancien siège fermé | 11/08/2014 | 5 Rue Alfred Engel90000 Belfort | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
5 Rue Alfred Engel
90000 Belfort
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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