Entrepreneur individuel • Créée le 25/09/2003
Entrepreneur individuel • Créée le 25/09/2003
Activité
Ingénierie, études techniques
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Dominique ESCARON est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 450 912 373. Son activité principale déclarée est ingénierie, études techniques, code NAF/APE 71.12B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Dominique ESCARON |
| SIREN | 450 912 373 |
| SIRET (siège) | 450 912 373 00047 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR60450912373 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 25/09/2003 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
22 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.12BIngénierie, études techniques
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.12B
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Dominique ESCARON | 450 912 373 00047 | Siège social | 30/12/2024 | Le Bourg43 Impasse de l'Eglise | Actif |
Dominique ESCARON | 450 912 373 00013 | Établissement fermé | 25/09/2003 | Suites Home Residences25 Avenue Doyen Louis Weil | Fermé |
Dominique ESCARON | 450 912 373 00021 | Établissement fermé | 01/10/2008 | 6 Rue du Docteur Schweitzer38180 Seyssins | Fermé |
Dominique ESCARON | 450 912 373 00039 | Établissement fermé | 01/06/2016 | 12 Place Jean Moulin38000 Grenoble | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Le Bourg
43 Impasse de l'Eglise
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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