Entrepreneur individuel • Créée le 08/10/1994
Entrepreneur individuel • Créée le 08/10/1994
Activité
Restauration de type rapide
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Dominique DUMAS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 398 452 946. Son activité principale déclarée est restauration de type rapide, code NAF/APE 56.10C. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Dominique DUMAS |
| SIREN | 398 452 946 |
| SIRET (siège) | 398 452 946 00039 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR11398452946 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 08/10/1994 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.10CRestauration de type rapide
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.1
Classe: Classe 56.10C
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Dominique DUMAS | 398 452 946 00039 | Siège social | 09/04/2010 | Rd 13409 Route d'Amplepuis | Actif |
Dominique DUMAS | 398 452 946 00013 | Établissement fermé | 08/10/1994 | Le Bourg69210 Sourcieux-les-Mines | Fermé |
Dominique DUMAS | 398 452 946 00021 | Établissement fermé | 06/01/2003 | 10 Avenue Antoine Dutrievoz69100 Villeurbanne | Fermé |
Dominique DUMAS | 398 452 946 00047 | Établissement fermé | 14/12/2011 | 1 Impasse du Sarment69210 L'Arbresle | Fermé |
Dominique DUMAS | 398 452 946 00054 | Établissement fermé | 01/10/2014 | Le Vivier69820 Fleurie | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Rd 13
409 Route d'Amplepuis
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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