Entrepreneur individuel • Créée le 12/04/2013
Entrepreneur individuel • Créée le 12/04/2013
Activité
Commerce de détail de textiles, d'habill...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Dominique DUBAYLE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 792 097 578. Son activité principale déclarée est commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés, code NAF/APE 47.82Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Dominique DUBAYLE |
| SIREN | 792 097 578 |
| SIRET (siège) | 792 097 578 00035 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR35792097578 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 12/04/2013 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
13 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.82ZCommerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.8
Classe: Classe 47.82Z
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Dominique DUBAYLE | 792 097 578 00035 | Siège social | 01/01/2018 | 145 Rue J Francois de Borda d'Oro40180 Saugnac-et-Cambran | Actif |
Dominique DUBAYLE | 792 097 578 00019 | Établissement fermé | 12/04/2013 | 36 Rue du College40140 Soustons | Fermé |
Dominique DUBAYLE | 792 097 578 00027 | Établissement fermé | 30/06/2014 | 2750 Route des Bruyeres40140 Magescq | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
145 Rue J Francois de Borda d'Oro
40180 Saugnac-et-Cambran
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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