Entrepreneur individuel • Créée le 01/06/1999
Entrepreneur individuel • Créée le 01/06/1999
Activité
Élevage d'autres bovins et de buffles
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (2 actifs)
Dominique CHAZELLE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 423 135 961. Son activité principale déclarée est élevage d'autres bovins et de buffles, code NAF/APE 01.42Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Dominique CHAZELLE |
| SIREN | 423 135 961 |
| SIRET (siège) | 423 135 961 00054 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR32423135961 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/06/1999 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
27 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.42ZÉlevage d'autres bovins et de buffles
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.42Z
Total
5
Actifs
2
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Dominique CHAZELLE | 423 135 961 00054 | Siège social | 01/01/2013 | Les Chaumasses43100 Saint-Beauzire | Actif |
Dominique CHAZELLE | 423 135 961 00013 | Établissement fermé | 01/06/1999 | Le Croizet43100 Saint-Beauzire | Fermé |
Dominique CHAZELLE | 423 135 961 00021 | Établissement fermé | 27/08/2000 | Les Chaumasses43100 Saint-Beauzire | Fermé |
Dominique CHAZELLE | 423 135 961 00047 | Établissement fermé | 01/12/2011 | Les Chaumasses43100 Saint-Beauzire | Fermé |
Dominique CHAZELLE | 423 135 961 00062 | Établissement secondaire | 01/06/2020 | Chaumasse43100 Saint-Beauzire | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Les Chaumasses
43100 Saint-Beauzire
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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