Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/1993
Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/1993
Activité
Activités de radiodiagnostic et de radio...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
9 (0 actifs)
Dominique BRUNET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 391 384 674. Son activité principale déclarée est activités de radiodiagnostic et de radiothérapie, code NAF/APE 86.22A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Dominique BRUNET |
| SIREN | 391 384 674 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 391 384 674 00092 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR74391384674 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/04/1993 |
| Date de cessation | 03/04/2025 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 03/04/2025 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
33 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.22AActivités de radiodiagnostic et de radiothérapie
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.2
Classe: Classe 86.22A
Total
9
Actifs
0
Fermés
9
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Dominique BRUNET | 391 384 674 00092 | Ancien siège fermé | 19/10/2023 | Clinique MarignaneAvenue du General Raoul Salan | Fermé |
Dominique BRUNET | 391 384 674 00019 | Établissement fermé | 01/04/1993 | Ctre Imagerie Medicale5 Rue Edouard Amavet | Fermé |
Dominique BRUNET | 391 384 674 00027 | Établissement fermé | 01/07/1997 | Cttre d'Imagerie Medicale27 Cours Mirabeau | Fermé |
Dominique BRUNET | 391 384 674 00035 | Établissement fermé | 01/01/2008 | 89 Avenue Jean Mermoz13700 Marignane | Fermé |
Dominique BRUNET | 391 384 674 00043 | Établissement fermé | 07/01/2004 | Cc Carrefour VitrolesRoute Nationale 113 | Fermé |
Dominique BRUNET | 391 384 674 00050 | Établissement fermé | 29/04/2010 | Qua Centre Urbain13127 Vitrolles | Fermé |
Dominique BRUNET | 391 384 674 00068 | Établissement fermé | 01/04/2014 | 173 Chemin de Sainte Marthe13014 Marseille | Fermé |
Dominique BRUNET | 391 384 674 00076 | Établissement fermé | 01/01/2014 | 18 Boulevard Gerard Philipe13340 Rognac | Fermé |
Dominique BRUNET | 391 384 674 00084 | Établissement fermé | 01/11/2020 | Clinique de MarignaneAv du Gal Salan | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Clinique Marignane
Avenue du General Raoul Salan
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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