Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/2007
Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/2007
Activité
Autres commerces de détail sur éventaire...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
8 (0 actifs)
Dominique BOURLIER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 494 531 676. Son activité principale déclarée est autres commerces de détail sur éventaires et marchés, code NAF/APE 47.89Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Dominique BOURLIER |
| SIREN | 494 531 676 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 494 531 676 00083 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR22494531676 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/04/2007 |
| Date de cessation | 28/02/2023 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 28/02/2023 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.89ZAutres commerces de détail sur éventaires et marchés
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.8
Classe: Classe 47.89Z
Total
8
Actifs
0
Fermés
8
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Dominique BOURLIER | 494 531 676 00083 | Ancien siège fermé | 27/09/2021 | 5 Rue des Cerisiers65690 Barbazan-Debat | Fermé |
Dominique BOURLIER | 494 531 676 00018 | Établissement fermé | 01/04/2007 | 8 Lotissement Birou65500 Vic-en-Bigorre | Fermé |
Dominique BOURLIER | 494 531 676 00026 | Établissement fermé | 12/01/2011 | 2 Rue Thiers65500 Vic-en-Bigorre | Fermé |
Dominique BOURLIER | 494 531 676 00034 | Établissement fermé | 01/02/2012 | 40 Boulevard Jean Moulin65000 Tarbes | Fermé |
Dominique BOURLIER | 494 531 676 00042 | Établissement fermé | 01/07/2013 | 25 Avenue Fould65000 Tarbes | Fermé |
Dominique BOURLIER | 494 531 676 00059 | Établissement fermé | 01/03/2014 | 17 Rte de Lourdes65310 Odos | Fermé |
Dominique BOURLIER | 494 531 676 00067 | Établissement fermé | 01/02/2017 | 1 Avenue du Pic du Midi65690 Barbazan-Debat | Fermé |
Dominique BOURLIER | 494 531 676 00075 | Établissement fermé | 01/08/2017 | 19 Chemin du Pic du Midi65190 Bordes | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
5 Rue des Cerisiers
65690 Barbazan-Debat
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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