Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/2004
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/2004
Activité
Formation continue d'adultes
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Dominique BERTRAND est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 451 069 090. Son activité principale déclarée est formation continue d'adultes, code NAF/APE 85.59A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Dominique BERTRAND |
| SIREN | 451 069 090 |
| SIRET (siège) | 451 069 090 00046 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR52451069090 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/2004 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
22 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.59AFormation continue d'adultes
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.59A
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Dominique BERTRAND | 451 069 090 00046 | Siège social | 01/09/2007 | 24 Avenue de Bonne Source44350 Guerande | Actif |
Dominique BERTRAND | 451 069 090 00012 | Établissement fermé | 01/01/2004 | 833 Rue Marie Lambert27310 Bourg-Achard | Fermé |
Dominique BERTRAND | 451 069 090 00020 | Établissement fermé | 15/07/2004 | 1er Etage10 Rue Honore de Balzac | Fermé |
Dominique BERTRAND | 451 069 090 00038 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 10 Rue Honore de Balzac44350 Guerande | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
24 Avenue de Bonne Source
44350 Guerande
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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