Entrepreneur individuel • Créée le 04/01/1999
Entrepreneur individuel • Créée le 04/01/1999
Activité
Autres activités récréatives et de loisi...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Dominique BAGNARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 421 595 745. Son activité principale déclarée est autres activités récréatives et de loisirs, code NAF/APE 93.29Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Dominique BAGNARD |
| SIREN | 421 595 745 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 421 595 745 00074 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR76421595745 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 04/01/1999 |
| Date de cessation | 01/07/2026 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/07/2026 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
27 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
93.29ZAutres activités récréatives et de loisirs
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 93
Groupe: Groupe 93.2
Classe: Classe 93.29Z
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Dominique BAGNARD | 421 595 745 00074 | Ancien siège fermé | 24/05/2022 | 19 Rue des Bugnardes39100 Dole | Fermé |
Dominique BAGNARD | 421 595 745 00033 | Établissement fermé | 01/08/2002 | Residence de L Ecluse3 Rue de la Villeneuve | Fermé |
Dominique BAGNARD | 421 595 745 00041 | Établissement fermé | 04/07/2011 | 20 Rue des Vieilles Boucheries39100 Dole | Fermé |
Dominique BAGNARD | 421 595 745 00058 | Établissement fermé | 01/11/2014 | 3 Rue des Digitales39700 Amange | Fermé |
Dominique BAGNARD | 421 595 745 00066 | Établissement fermé | 01/09/2016 | 30 Rue des Ecoles39000 Lons-le-Saunier | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
19 Rue des Bugnardes
39100 Dole
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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