SAS, société par actions simplifiée • Créée le 07/11/2022 • 3 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 07/11/2022 • 3 ans
Activité
L'achat, la vente, le courtage, le comme...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
2 000,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
DOMAINE SIGNATURE est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 921 193 090, ayant son siège social à Porte-Des-Pierres-Dorees (69400). Son activité principale déclarée est l'achat, la vente, le courtage, le commerce en gros, demi-gros et détail de raisins, moûts, vins, alcools et spiritueux provenant principalement des exploitations viticoles contrôlées par ses associés, la vinification, l'élaboration et l'élevage de vins, la culture de la vigne, l'exploitation, la mise en valeur et la gestion de tous domaines agricoles ou viticoles, les prestations de service se rapportant directement ou indirectement à ces différentes activités., code NAF/APE 11.02B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | DOMAINE SIGNATURE |
| SIREN | 921 193 090 |
| SIRET (siège) | 921 193 090 00013 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR06921193090 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 07/11/2022 |
| Capital social | 2 000,00 € |
| Greffe compétent | LYON |
| N° RCS | 921193090 RCS LYON |
Statut
Ancienneté
3 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
11.02BL'achat, la vente, le courtage, le commerce en gros, demi-gros et détail de raisins, moûts, vins, alcools et spiritueux provenant principalement des exploitations viticoles contrôlées par ses associés, la vinification, l'élaboration et l'élevage de vins, la culture de la vigne, l'exploitation, la mise en valeur et la gestion de tous domaines agricoles ou viticoles, les prestations de service se rapportant directement ou indirectement à ces différentes activités.
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 11
Groupe: Groupe 11.0
Classe: Classe 11.02B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DOMAINE SIGNATURE | 921 193 090 00013 | Siège social | 07/11/2022 | 82 Imp Impasse A Laye69400 Porte-des-Pierres-Dorees | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
82 Imp Impasse A Laye
69400 Porte-des-Pierres-Dorees
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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