SAS, société par actions simplifiée • Créée le 22/07/2008 • 18 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 22/07/2008 • 18 ans
Activité
Terrains de camping et parcs pour carava...
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
DOMAINE SEQUANIE est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 507 527 976, ayant son siège social à Ornans (25290). Son activité principale déclarée est terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs, code NAF/APE 55.30Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | DOMAINE SEQUANIE |
| SIREN | 507 527 976 |
| SIRET (siège) | 507 527 976 00017 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR63507527976 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 22/07/2008 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 507527976 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
18 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
I
Activité (Code NAF)
55.30ZTerrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 55
Groupe: Groupe 55.3
Classe: Classe 55.30Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DOMAINE SEQUANIE | 507 527 976 00017 | Siège social | 22/07/2008 | All de la Tour de Peilz25290 Ornans | Actif |
DOMAINE SEQUANIE | 507 527 976 00025 | Établissement fermé | 01/01/2009 | Rue Edgar Faure39600 Port-Lesney | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
All de la Tour de Peilz
25290 Ornans
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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