Association déclarée • Créée le 13/10/2025
Association déclarée • Créée le 13/10/2025
Activité
Autres hébergements
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
DOMAINE RIVET est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 994 157 600, ayant son siège social à Bagnols-Sur-Ceze (30200). Son activité principale déclarée est autres hébergements, code NAF/APE 55.90Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | DOMAINE RIVET |
| SIREN | 994 157 600 |
| SIRET (siège) | 994 157 600 00010 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR38994157600 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 13/10/2025 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Nîmes |
| N° RCS | 994157600 RCS Nîmes |
Statut
Ancienneté
0 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
55.90ZAutres hébergements
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 55
Groupe: Groupe 55.9
Classe: Classe 55.90Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DOMAINE RIVET | 994 157 600 00010 | Siège social | 13/10/2025 | 5 Rue de Capite30200 Bagnols-sur-Ceze | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
5 Rue de Capite
30200 Bagnols-sur-Ceze
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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