Société civile d'exploitation agricole • Créée le 01/12/1988 • 37 ans d'existence
Société civile d'exploitation agricole • Créée le 01/12/1988 • 37 ans
Activité
Culture de la vigne
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
DOMAINE GABRIEL BILLARD est une société civile d'exploitation agricole immatriculée sous le SIREN 348 908 484, ayant son siège social à Pommard (21630). Son activité principale déclarée est culture de la vigne, code NAF/APE 01.21Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | DOMAINE GABRIEL BILLARD |
| SIREN | 348 908 484 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 348 908 484 00010 |
| Forme juridique | Société civile d'exploitation agricole |
| N° TVA intracommunautaire | FR16348908484 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/12/1988 |
| Date de cessation | 13/02/2018 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Dijon |
| N° RCS | 348908484 RCS Dijon |
Statut
Ancienneté
37 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.21ZCulture de la vigne
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.2
Classe: Classe 01.21Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DOMAINE GABRIEL BILLARD | 348 908 484 00010 | Ancien siège fermé | 01/12/1988 | Imp de la Commaraine21630 Pommard | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Imp de la Commaraine
21630 Pommard
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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