Société en nom collectif • Créée le 14/09/1993 • 32 ans d'existence
Société en nom collectif • Créée le 14/09/1993 • 32 ans
Activité
Culture de la vigne
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
4 (2 actifs)
DOMAINE DU CLOS DE MALTE est une société en nom collectif immatriculée sous le SIREN 392 371 878, ayant son siège social à Chassagne-Montrachet (21190). Son activité principale déclarée est culture de la vigne, code NAF/APE 01.21Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | DOMAINE DU CLOS DE MALTE |
| SIREN | 392 371 878 |
| SIRET (siège) | 392 371 878 00043 |
| Forme juridique | Société en nom collectif |
| N° TVA intracommunautaire | FR82392371878 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 14/09/1993 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Dijon |
| N° RCS | 392371878 RCS Dijon |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.21ZCulture de la vigne
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.2
Classe: Classe 01.21Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
4
Actifs
2
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DOMAINE DU CLOS DE MALTE | 392 371 878 00043 | Siège social | 01/05/2024 | Zac du Pre Fleury4 Rue Aligote | Actif |
DOMAINE DU CLOS DE MALTE | 392 371 878 00019 | Établissement fermé | 14/09/1993 | Le Haut St Jean21590 Santenay | Fermé |
DOMAINE DU CLOS DE MALTE | 392 371 878 00027 | Établissement fermé | 14/09/1993 | 5 Rue Samuel Legay21200 Beaune | Fermé |
DOMAINE DU CLOS DE MALTE | 392 371 878 00035 | Établissement secondaire | 29/12/1997 | 21 Rue Eugene Spuller21200 Beaune | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Zac du Pre Fleury
4 Rue Aligote
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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