SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/01/1994 • 32 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/01/1994 • 32 ans
Activité
Production d'électricité
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
5 (4 actifs)
DOMAINE DE MARNAS est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 394 886 774, ayant son siège social à Saint-Barthelemy-De-Vals (26240). Son activité principale déclarée est production d'électricité, code NAF/APE 35.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | DOMAINE DE MARNAS |
| SIREN | 394 886 774 |
| SIRET (siège) | 394 886 774 00014 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR13394886774 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1994 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Romans-sur-Isère |
| N° RCS | 394886774 RCS Romans-sur-Isère |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
D
Activité (Code NAF)
35.11ZProduction d'électricité
Domaine d'activité
D - Production et distribution d'électricité, de gaz
Section: D - Production et distribution d'électricité, de gaz
Division: Division 35
Groupe: Groupe 35.1
Classe: Classe 35.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
5
Actifs
4
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DOMAINE DE MARNAS | 394 886 774 00014 | Siège social | 01/01/1994 | 865 Route de Marnas26240 Saint-Barthelemy-de-Vals | Actif |
DOMAINE DE MARNAS | 394 886 774 00022 | Établissement secondaire | 01/01/1994 | ClavelleLd la Tannerie | Actif |
DOMAINE DE MARNAS | 394 886 774 00030 | Établissement secondaire | 01/01/1994 | Argental42220 Bourg-Argental | Actif |
DOMAINE DE MARNAS | 394 886 774 00048 | Établissement secondaire | 01/01/1994 | 26400 Mirabel-et-Blacons | Actif |
DOMAINE DE MARNAS | 394 886 774 00055 | Établissement fermé | 01/01/1994 | Bois-Dandy07290 Ardoix | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
865 Route de Marnas
26240 Saint-Barthelemy-de-Vals
+ 2 autres — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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