SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/01/1900 • 126 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/01/1900 • 126 ans
Activité
Reproduction de plantes
Effectif
20 à 49 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
DOMAINE DE CHAPELAN est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 308 599 448, ayant son siège social à Pusignan (69330). Son activité principale déclarée est reproduction de plantes, code NAF/APE 01.30Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | DOMAINE DE CHAPELAN |
| SIREN | 308 599 448 |
| SIRET (siège) | 308 599 448 00021 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR92308599448 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1900 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Lyon |
| N° RCS | 308599448 RCS Lyon |
Statut
Ancienneté
126 ans
Effectif
20 à 49 salariés (donnée 2023)
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.30ZReproduction de plantes
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.3
Classe: Classe 01.30Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DOMAINE DE CHAPELAN | 308 599 448 00021 | Siège social | 01/09/2023 | Avenue de Satolas Green1 Chemin du Bois des Aies | Actif |
DOMAINE DE CHAPELAN | 308 599 448 00013 | Établissement fermé | 01/01/1900 | Allee du Rhone69320 Feyzin | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Avenue de Satolas Green
1 Chemin du Bois des Aies
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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