Société civile d'exploitation agricole • Créée le 07/08/2009 • 17 ans d'existence
Société civile d'exploitation agricole • Créée le 07/08/2009 • 17 ans
Activité
Culture de la vigne
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
DOMAINE CONSTANT-DUQUESNOY est une société civile d'exploitation agricole immatriculée sous le SIREN 514 570 571, ayant son siège social à Mirabel-Aux-Baronnies (26110). Son activité principale déclarée est culture de la vigne, code NAF/APE 01.21Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | DOMAINE CONSTANT-DUQUESNOY |
| SIREN | 514 570 571 |
| SIRET (siège) | 514 570 571 00018 |
| Forme juridique | Société civile d'exploitation agricole |
| N° TVA intracommunautaire | FR84514570571 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 07/08/2009 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Romans-sur-Isère |
| N° RCS | 514570571 RCS Romans-sur-Isère |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.21ZCulture de la vigne
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.2
Classe: Classe 01.21Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DOMAINE CONSTANT-DUQUESNOY | 514 570 571 00018 | Siège social | 07/08/2009 | Les ArchesRoute de Nyons | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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Les Arches
Route de Nyons
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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