SAS, société par actions simplifiée • Créée le 15/07/2022 • 4 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 15/07/2022 • 4 ans
Activité
Vinification
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
DOMAINE BERTRAND est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 917 727 323, ayant son siège social à Ozon (07370). Son activité principale déclarée est vinification, code NAF/APE 11.02B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | DOMAINE BERTRAND |
| SIREN | 917 727 323 |
| SIRET (siège) | 917 727 323 00011 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR38917727323 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 15/07/2022 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Aubenas |
| N° RCS | 917727323 RCS Aubenas |
Statut
Ancienneté
4 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
11.02BVinification
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 11
Groupe: Groupe 11.0
Classe: Classe 11.02B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DOMAINE BERTRAND | 917 727 323 00011 | Siège social | 15/07/2022 | 1085 Route des Vignes07370 Ozon | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1085 Route des Vignes
07370 Ozon
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.