SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 01/01/2002 • 24 ans d'existence
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 01/01/2002 • 24 ans
Activité
Construction de maisons individuelles
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
DOM ESPACE CONCEPTION est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 440 898 633, ayant son siège social à Saint-Bonnet-Le-Chateau (42380). Son activité principale déclarée est construction de maisons individuelles, code NAF/APE 41.20A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | DOM ESPACE CONCEPTION |
| SIREN | 440 898 633 |
| SIRET (siège) | 440 898 633 00019 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR31440898633 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/2002 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Saint-Étienne |
| N° RCS | 440898633 RCS Saint-Étienne |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
41.20AConstruction de maisons individuelles
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective suggérée
Convention collective du bâtiment (+ de 10 salariés)
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: F - Construction
Division: Division 41
Groupe: Groupe 41.2
Classe: Classe 41.20A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DOM ESPACE CONCEPTION | 440 898 633 00019 | Siège social | 01/01/2002 | 6 Place du Petit Faubourg42380 Saint-Bonnet-le-Chateau | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 Place du Petit Faubourg
42380 Saint-Bonnet-le-Chateau
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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