SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/01/2005 • 21 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/01/2005 • 21 ans
Activité
Autres services d'information n.c.a.
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
DOM DESIGN est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 481 027 506, ayant son siège social à Saint-Just-Saint-Rambert (42170). Son activité principale déclarée est autres services d'information n.c.a., code NAF/APE 63.99Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | DOM DESIGN |
| SIREN | 481 027 506 |
| SIRET (siège) | 481 027 506 00023 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR47481027506 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/2005 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Saint-Étienne |
| N° RCS | 481027506 RCS Saint-Étienne |
Statut
Ancienneté
21 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
J
Activité (Code NAF)
63.99ZAutres services d'information n.c.a.
Domaine d'activité
J - Information et communication
Section: J - Information et communication
Division: Division 63
Groupe: Groupe 63.9
Classe: Classe 63.99Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DOM DESIGN | 481 027 506 00023 | Siège social | 01/01/2011 | 30 Chemin du Puy Blanc42170 Saint-Just-Saint-Rambert | Actif |
DOM DESIGN | 481 027 506 00015 | Établissement fermé | 01/01/2005 | 39 Avenue de la Tranchardiere42170 Saint-Just-Saint-Rambert | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
30 Chemin du Puy Blanc
42170 Saint-Just-Saint-Rambert
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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