SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 01/12/1997 • 28 ans d'existence
SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 01/12/1997 • 28 ans
Activité
Conseil en systèmes et logiciels informa...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non communiqué
Établissements
4 (1 actifs)
DOCUMENT PROCESS est une sa à conseil d'administration (s.a.i.) immatriculée sous le SIREN 414 988 048, ayant son siège social à Saint-Denis (93210). Son activité principale déclarée est conseil en systèmes et logiciels informatiques, code NAF/APE 62.02A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | DOCUMENT PROCESS |
| SIREN | 414 988 048 |
| SIRET (siège) | 414 988 048 00040 |
| Forme juridique | SA à conseil d'administration (s.a.i.) |
| N° TVA intracommunautaire | FR02414988048 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/12/1997 |
| Capital social | Non communiqué |
| Greffe compétent | BOBIGNY |
| N° RCS | 414988048 RCS BOBIGNY |
Statut
Ancienneté
28 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
62.02AConseil en systèmes et logiciels informatiques
Domaine d'activité
J - Information et communication
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: J - Information et communication
Division: Division 62
Groupe: Groupe 62.0
Classe: Classe 62.02A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DOCUMENT PROCESS | 414 988 048 00040 | Siège social | 01/04/2005 | Immeuble le Triangle9 Rue Paul Lafargue | Actif |
DOCUMENT PROCESS | 414 988 048 00016 | Établissement fermé | 01/12/1997 | Quaternaire Assistance5 Avenue du Marechal Juin | Fermé |
DOCUMENT PROCESS | 414 988 048 00024 | Établissement fermé | 28/09/1998 | 79 B Rue Marcel Dassault92100 Boulogne-Billancourt | Fermé |
DOCUMENT PROCESS | 414 988 048 00032 | Établissement fermé | 16/12/2003 | 82 Rue Villeneuve92110 Clichy | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Immeuble le Triangle
9 Rue Paul Lafargue
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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