Société créée de fait entre personnes physiques • Créée le 01/09/2004 • 22 ans d'existence
Société créée de fait entre personnes physiques • Créée le 01/09/2004 • 22 ans
Activité
Activité des médecins généralistes
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
DOCTEURS SAPALY FRANCK ET CHRISTINE est une société créée de fait entre personnes physiques immatriculée sous le SIREN 478 624 646, ayant son siège social à Labastide-Saint-Sernin (31620). Son activité principale déclarée est activité des médecins généralistes, code NAF/APE 86.21Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | DOCTEURS SAPALY FRANCK ET CHRISTINE |
| SIREN | 478 624 646 |
| SIRET (siège) | 478 624 646 00012 |
| Forme juridique | Société créée de fait entre personnes physiques |
| N° TVA intracommunautaire | FR22478624646 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/09/2004 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Toulouse |
| N° RCS | 478624646 RCS Toulouse |
Statut
Ancienneté
22 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.21ZActivité des médecins généralistes
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective applicable
Convention collective des cabinets médicaux
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.2
Classe: Classe 86.21Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DOCTEURS SAPALY FRANCK ET CHRISTINE | 478 624 646 00012 | Siège social | 01/09/2004 | 31 Rue Jean Pascal31620 Labastide-Saint-Sernin | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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31 Rue Jean Pascal
31620 Labastide-Saint-Sernin
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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