Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale • Créée le 01/04/1992 • 34 ans d'existence
Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale • Créée le 01/04/1992 • 34 ans
Activité
Pratique dentaire
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
DOCTEURS BENSOUSSAN ET GIMENEZ est une autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale immatriculée sous le SIREN 387 842 487, ayant son siège social à Tournefeuille (31170). Son activité principale déclarée est pratique dentaire, code NAF/APE 86.23Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | DOCTEURS BENSOUSSAN ET GIMENEZ |
| SIREN | 387 842 487 |
| SIRET (siège) | 387 842 487 00010 |
| Forme juridique | Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale |
| N° TVA intracommunautaire | FR57387842487 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/04/1992 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Toulouse |
| N° RCS | 387842487 RCS Toulouse |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.23ZPratique dentaire
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective applicable
Convention collective des cabinets dentaires
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.2
Classe: Classe 86.23Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DOCTEURS BENSOUSSAN ET GIMENEZ | 387 842 487 00010 | Siège social | 01/04/1992 | 58 Rue Gaston Doumergue31170 Tournefeuille | Actif |
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
58 Rue Gaston Doumergue
31170 Tournefeuille
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.