SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 01/03/2018 • 8 ans d'existence
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 01/03/2018 • 8 ans
Activité
Réalisation d'études, développement de s...
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Capital
275 000,00 €
Établissements
4 (2 actifs)
DOCPROCESS FRANCE est une sasu, société par actions simplifiée unipersonnelle immatriculée sous le SIREN 837 863 042, ayant son siège social à Meylan (38240). Son activité principale déclarée est réalisation d'études, développement de solutions innovantes et la recherche et développement dans le domaine informatique notamment dans les domaines des technologies de l'information, dématérialisation, intermédiation documentaire, intégration de données, traitement automatique des documents, applications en mode saas, archivage électronique, virtualisation. toutes prestations de conseils et de services et ou de formation dans les domaines précités ainsi qu'en organisation et gestion d'entreprises., code NAF/APE 62.02A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | DOCPROCESS FRANCE |
| SIREN | 837 863 042 |
| SIRET (siège) | 837 863 042 00045 |
| Forme juridique | SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle |
| N° TVA intracommunautaire | FR08837863042 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/03/2018 |
| Capital social | 275 000,00 € |
| Greffe compétent | GRENOBLE |
| N° RCS | 837863042 RCS GRENOBLE |
Statut
Ancienneté
8 ans
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Secteur
J
Activité (Code NAF)
62.02ARéalisation d'études, développement de solutions innovantes et la recherche et développement dans le domaine informatique notamment dans les domaines des technologies de l'information, dématérialisation, intermédiation documentaire, intégration de données, traitement automatique des documents, applications en mode SaaS, archivage électronique, virtualisation. Toutes prestations de conseils et de services et ou de formation dans les domaines précités ainsi qu'en organisation et gestion d'entreprises.
Domaine d'activité
J - Information et communication
Convention collective suggérée
Convention collective SYNTEC
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: J - Information et communication
Division: Division 62
Groupe: Groupe 62.0
Classe: Classe 62.02A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
4
Actifs
2
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DOCPROCESS FRANCE | 837 863 042 00045 | Siège social | 12/06/2020 | 14 Chemin des Clos38240 Meylan | Actif |
DOCPROCESS FRANCE | 837 863 042 00011 | Établissement fermé | 01/03/2018 | 29 Chemin du Vieux Chene38240 Meylan | Fermé |
DOCPROCESS FRANCE | 837 863 042 00029 | Établissement fermé | 12/06/2020 | 7 Rue Meyerbeer75009 Paris | Fermé |
DOCPROCESS FRANCE | 837 863 042 00037 | Établissement secondaire | 12/06/2020 | 1er Etage14 Chemin des Clos | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
14 Chemin des Clos
38240 Meylan
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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