SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 01/03/2018 • 8 ans d'existence
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 01/03/2018 • 8 ans
Activité
Conseil en systèmes et logiciels informa...
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
4 (2 actifs)
DOCPROCESS FRANCE est une sasu, société par actions simplifiée unipersonnelle immatriculée sous le SIREN 837 863 042, ayant son siège social à Meylan (38240). Son activité principale déclarée est conseil en systèmes et logiciels informatiques, code NAF/APE 62.02A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | DOCPROCESS FRANCE |
| SIREN | 837 863 042 |
| SIRET (siège) | 837 863 042 00045 |
| Forme juridique | SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle |
| N° TVA intracommunautaire | FR08837863042 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/03/2018 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Grenoble / Vienne |
| N° RCS | 837863042 RCS Grenoble |
Statut
Ancienneté
8 ans
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Secteur
J
Activité (Code NAF)
62.02AConseil en systèmes et logiciels informatiques
Domaine d'activité
J - Information et communication
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: J - Information et communication
Division: Division 62
Groupe: Groupe 62.0
Classe: Classe 62.02A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
4
Actifs
2
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DOCPROCESS FRANCE | 837 863 042 00045 | Siège social | 12/06/2020 | 14 Chemin des Clos38240 Meylan | Actif |
DOCPROCESS FRANCE | 837 863 042 00011 | Établissement fermé | 01/03/2018 | 29 Chemin du Vieux Chene38240 Meylan | Fermé |
DOCPROCESS FRANCE | 837 863 042 00029 | Établissement fermé | 12/06/2020 | 7 Rue Meyerbeer75009 Paris | Fermé |
DOCPROCESS FRANCE | 837 863 042 00037 | Établissement secondaire | 12/06/2020 | 1er Etage14 Chemin des Clos | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
14 Chemin des Clos
38240 Meylan
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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