Association déclarée • Créée le 01/01/1992 • 34 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 01/01/1992 • 34 ans
Activité
Hébergement touristique et autre héberge...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non renseigné
Établissements
3 (1 actifs)
DEPARTEMENTALE DES GITES DE FRANCE DE HAUTE SAONE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 388 795 379, ayant son siège social à Vesoul (70000). Son activité principale déclarée est hébergement touristique et autre hébergement de courte durée, code NAF/APE 55.20Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | DEPARTEMENTALE DES GITES DE FRANCE DE HAUTE SAONE |
| SIREN | 388 795 379 |
| SIRET (siège) | 388 795 379 00030 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR46388795379 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1992 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Vesoul |
| N° RCS | 388795379 RCS Vesoul |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
I
Activité (Code NAF)
55.20ZHébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 55
Groupe: Groupe 55.2
Classe: Classe 55.20Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
DEPARTEMENTALE DES GITES DE FRANCE DE HAUTE SAONE | 388 795 379 00030 | Siège social | 01/01/2013 | 7 Rue Gevrey70000 Vesoul | Actif |
DEPARTEMENTALE DES GITES DE FRANCE DE HAUTE SAONE | 388 795 379 00014 | Établissement fermé | 01/01/1992 | 6 Rue des Bains70000 Vesoul | Fermé |
DEPARTEMENTALE DES GITES DE FRANCE DE HAUTE SAONE | 388 795 379 00022 | Établissement fermé | 15/10/2003 | Maison Economie et TourismRue Max Devaux | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
7 Rue Gevrey
70000 Vesoul
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.